Ambrel j'adorais le civil en L1 mais la L2 m'a dégoûté, j'ai aimé le droit de la responsabilité mais le droit des contrats j'ai vraiment pas accroché ^^
Personnellement je veux juste ma licence pour passer le concours d'OPJ
Sinon je crois pas que tu puisse refaire du droit constitutionnel, normalement c'est qu'en L1 ^^

Stef la Belge tu fais quoi maintenant?

je ne sais pas si on peut je vais regarder sur le site de la fac, je crois que je ne vais pas beaucoup aimé le droit des contrats

Ambrel bon courage avec droit des contrats pour ma part c'est fini y'a juste droit fiscal qui me fait peur mais bon j'ai bien réussi à valider finances publiques

le droit des contrats j'avais déjà car avant de rentrer en licence j'ai fait une capacité en droit donc je connais un peu et le peu que j'ai vu çà m'a pas plu

v0ler; je suis juriste dans un secrétariat social..

stef, j'en fais cette année du droit social

Stef la Belge, ça a l'air sympa comme boulot, tu aimes?

Ambrel tu vas y avoir droit au droit des contrats, le pire je crois c'est les contrats spéciaux ^^

quelle horreur est bonjour le mal des têtes quand j'étais en capa, on a surtout traité de çà
 
Introduction générale
§ I :  Notion et définition de l’obligation
§ II :  L’obligation est un élément du patrimoine des personnes
§ III :  Variété des obligations civiles, classifications
A. Selon l’objet
1. Donner, faire, ne pas faire (art. 1101 c.civ.)
2. Obligation de moyen, de résultat
3. Objet simple ou complexe
4. Obligation pécuniaire, en nature, dette de valeur
5. Prestation immédiate, différée, sous condition
B. Selon les sujets de l’obligation
1. Sujets simples
2. Sujets complexes
C. Selon les sources
1^ère SOUS PARTIE : LE CONTRAT
Introduction à l’étude du contrat
§ I :  Les contrats et les autres actes juridiques
§ II :  Diversités des contrats, classifications
A. Diversité
1. d’importance financière
2. quotidienne
B. Classifications (et leur intérêt)
1. contrat unilatéral, synallagmatique
2. contrat à titre gratuit, onéreux
3. contrat consensuel, solennel, réel
4. contrat individuel, collectif
5. contrat de gré à gré, d’adhésion, type
6. contrat à exécution instantanée, successive
7. contrat commutatif, aléatoire
8. contrat nommé, innomé
§ III :  le rôle de la volonté
A. L’autonomie de la volonté (et ses corollaires)
B. Les exceptions aux principes et les tendances actuelles du droit des contrats
TITRE I :   LA FORMATION DU CONTRAT
Sous-titre I :  LES CONDITIONS DE VALIDITE DU CONTRAT
Châpitre I :  Les éléments du contrat
Section I :  Les conditions de fond
Sous section I :  La capacité
§ I :  Incapacité de jouissance
§ II :  Incapacité d’exercice
Sous section II :  Le consentement
§ I :  L’existence du consentement
A. Nécessité du consentement
1. Pour l’existence du contrat
2. Pour la détermination du contenu du contrat
B. Le mode d’expression du consentement
1. Le consentement exprès
2. Les manifestations tacites
3. Le silence
§ II :  L’intégrité du consentement
A. Les vices du consentement (art.1109 du c.civ.)
1. L’erreur (art.1110 du c.civ.)
a         Définition
b         L’erreur sur la substance
c          L’erreur sur la personne
2. Le dol
a         Notion
b         Les conditions de nullité (art.1116 du c.civ.)
3. La violence (art. 1111 à 1115 du c.civ.)
a         La menace
b         L’illégitimité
c          Le caractère déterminant
B. La prévention du vice du consentement
1. L’information des cocontractants
2. Les délais de réflexion
Sous section III :  L’objet (art. 1126 et s. du c.civ.)
§ I :  Exigences générales
A. La conformité à l’ordre public et aux bonnes mœurs (licéité de l’objet)
B. La réalité de l’objet
1. L’existence de l’objet
2. L’objet doit être déterminé
§ II :  La question de l’équilibre des prestations réciproques
A. Le contrôle restreint de l’équivalence
1. La sanction exceptionnelle de la lésion
2. Le refus de l’imprévision
B. Le contrôle des abus
1. La technique adoptée, de la loi du 10/01/78 à la loi du 02/02/965
2. Les clauses sanctionnées
Sous section IV :  La cause
§ I :  L’existence de la cause (la cause objective)
A. Notion
B. Preuve de l’existence de la cause
C. Utilité de la notion
§ II :  La licéité et la moralité de la cause (la cause subjective)
A. La notion
B. Preuve de l’illicéité ou de l’immoralité de la cause
C. Utilité
Section II :  Les conditions exceptionnelles de la forme
Sous section I :  Les exceptions au principe du consensualisme
§ I :  Contrats réels
§ II : Contrats solennels
A. Les contrats solennels en vertu de la loi
B. Les contrats solennels en vertu de la volonté des parties
Sous section II :  Les compléments du principe de consensualisme
§ I :  Les règles de la preuve
§ II :  Les règles de publicité
Châpitre II :  L’accord des volontés
Section I :  La conclusion du contrat par les parties elles-mêmes
Sous section I :  La conclusion simple du contrat
§ I :  Qualification des volontés contractuelles
A. L’offre
1. Notion
2. Concordance et portée de l’acceptation
§ II :  Le moment et le lieu de la formation du contrat
Sous section II :  Les avant-contrats
§ I :  Les contrats préparatoires
§ II :  Les promesses de contrat
A. La promesse unilatérale
B. Les promesses synallagmatiques
Section II :  Les intermédiaires dans la formation du contrat
§ I :  Les représentants parfaits des parties
A. Les conditions de la représentation
1. Les pouvoirs
2. La volonté de représenter
B. Les effets de la représentation
§ II :  Les représentants imparfaits des parties
§ III :  Les intermédiaires sans représentation
§ IV :  Question des chaînes de contrats
Sous-titre II :  LA SANCTION DES CONDITIONS DE VALIDITE DU CONTRAT : LA NULLITE
Châpitre I :  Le régime des nullités
Section I :  Le principe de la distinction de la nullité absolue et de la nullité relative
§ I :  Le critère de la distinction
§ II :  Les applications du critère de la distinction
Section II :  La mise en œuvre des nullités (l’action en nullité)
§ I :  L’ouverture de l’action en nullité
A. Les nullités relatives
B. Les nullités absolues
§ II :  L’extinction de l’action en nullité
A. Par confirmation de l’acte nul
B. Par prescription
C. La survie de l’exception de la nullité
Châpitre II :  Les effets de la nullité
Section I :  Les effets de la nullité du contrat entre les parties
§ I :  L’étendue de la nullité
A. La nullité totale
B. La nullité partielle
§ II : La rétroactivité de la nullité
A. Le principe de la rétroactivité
B. Les dérogations à la rétroactivité
1. L’impossibilité de restituer
2. L’exception d’immoralité
3. La protection des incapables
§ III :  La responsabilité des parties
Section II :  Les effets de la nullité à l’égard des tiers
TITRE II :   LES EFFETS DU CONTRAT
Sous-titre I :  LES EFFETS DU CONTRAT ENTRE LES PARTIES
Châpitre I :  L’exécution du contrat
Section I :  La force obligatoire du contrat
§ I :  La force obligatoire et la volonté des parties
A. L’objet de la force obligatoire
1. La détermination des obligations des parties
a         La volonté réelle des parties
b         Les règles supplétives de volonté
2. L’exécution de bonne foi (la commune intention finale)
a         Le devoir de loyauté
b         Le devoir de coopération
B. La force obligatoire et l’intangibilité du contrat
1. Le principe de l’intangibilité du contrat
2. La révision et a révocation du contrat par les parties
§ II :  La force obligatoire du contrat et les pouvoirs du juge
A. L’interprétation du contrat par le juge
1. L’exercice du pouvoir d’interpréter
a         L’interprétation est en principe une question de fait
b         La recherche de l’intention des parties
c          Les créations prétoriennes
2. Le contrôle de la cour de cassation
a         L’interprétation et la dénaturation et ainsi que çà

b         L’interprétation et la qualification
B. La révision du contrat par le juge
1. Le refus d’un pouvoir général de révision
2. L’admission de révisions particulières
§ II :  La force obligatoire du contrat face au législateur
A. Les interventions dictées par l’intérêt général
B. Les interventions en faveur d’intérêts particuliers
1. La durée des contrats
2. Le montant de certaines prestations
Section II :  Le régime de l’obligation contractuelle
Sous section I :  Les modalités de l’obligation
§ I :  Le terme et la condition
A. Le terme
1. Notion et variété
2. Effets du terme
a         Avant échéance
b         L’échéance du terme
c        La déchéance du terme
B. La condition
1. Notion et variété
2. Effets de la condition
a         Suspensive
b         Résolutoire
§ II :  La pluralité des sujets de l’obligation
A. Régime des obligations conjointes
B. La solidarité
1. Solidarité active
2. Solidarité passive
3. Les obligations in solidum
C. L’indivisibilité
Sous section II :  L’extinction et la transformation de l’obligation
§ I :  L’extinction pure et simple de l’obligation
A. Avec satisfaction du créancier
1. Le paiement
2. La compensation
3. La confusion
B. L’extinction sans satisfaction du créancier
1. La remise de dette
2. La prescription extinctive
§ II :  La question de la transformation de l’obligation
A. Modification simple
B. La novation
Châpitre II :  L’inexécution du contrat
Section I :  Le risque de l’inexécution
Sous section I :  Les garanties contre l’inexécution de l’obligation
§ I :  Les garanties générales de l’obligation (droit de gage général)
A. Les garanties générales
1. L’action oblique
2. L’action directe
B. La contestation par le créancier des actes de son débiteur : l’action paulienne
1. Les conditions de l’action paulienne
2. Les effets de l’action paulienne
§ II :  Les sûretés
A. Notion et rôle des sûretés
B. Variété et classification des sûretés
1. Les sûretés réelles
2. Les sûretés personnelles
Sous section II :  La sauvegarde de l’exécution en nature du contrat
§ I :  Mise en demeure
A. Les conditions de la mise en demeure
1. Les actes valant mise en demeure
2. La mise en demeure de plein droit
B. Les effets de la mise en demeure (responsabilités, risques)
§ II :  Les délais d’exécution supplémentaires
A. Le report contractuel du terme
B. Le délai de grâce judiciaire
C. Les moratoires
§ II :  L’exécution forcée en nature
A. Les obligations susceptibles d’exécution forcée directe
B. Les moyens de coercition
1. Droit de rétention
2. Exception d’inexécution
3. Astreinte
4. Poursuites pénales
5. Injonction de faire
§ III :  Le remplacement du débiteur
Section II :  La responsabilité contractuelle
Sous section I :  Droit commun de la responsabilité contractuelle
§ I :  La mise en œuvre de la responsabilité du débiteur
A. Le dommage réparable
1. Différents dommages
a         Matériel
b         Moral
2. Les caractères du dommage réparable
a         Le préjudice doit être certain
b         Le dommage doit être personnel et direct
c          Le dommage doit correspondre à un intérêt légitime
d         Le dommage doit être prévisible
B. Le fait générateur (l’inexécution) : distinction des obligations de moyens et des obligations de résultat
1. La recherche des critères de distinction
2. Les effets de la distinction
a         L’obligation de moyen
b         L’obligation de résultat
C. Le lien de causalité
§ II :  L’exonération du débiteur
A. La force majeure
1. Notion
2. Effets
B. Le fait d’un tiers
C. Le fait de la victime
Sous section II :  Les aménagements contractuels de la responsabilité
§ I :  La variété des clauses
A. Les clauses restreignant la responsabilité
B. Les clauses aggravant la responsabilité
§ II :  Validité de ces clauses
A. Nécessité d’un accord
B. La licéité des clauses
§ III :  Efficacité des clauses
A. Les clauses limitatives ou exonératoires
B. Les clauses pénales
Section III :  La résolution du contrat




Désolé à ceux que j'ennuie avec mon droit

Bon , je suis un peu en retard , mais bonne rentrée à tous !

Pour moi c'est pré-rentrée en L3 Information-Communication/Anglais demain après-midi et début des cours normalement le lundi 16 donc retour à Bordeaux ce soir ça va faire bizarre !

moi en L2 DROIT la pré rentrée c'est le 12 à 14 h , le début des cours et des TD le 7 octobre

Ambrel tu vas avoir le droit a la même chose en droit des contrats
Bon courage !

merci ce que j'ai mis c'était mon programme en 1 ère année de capacité en droit et j'en avais horreur en plus je me suis en examen écrit j'ai eu le droit les lésions dans le contrat merci je vais en avoir besoin

Ca pourra pas être pire que mon partiel de cette année, mon prof nous a posé un arrêt avec une chaine de contrat .. Il y avait 5 entreprises différentes j'ai cru mourir xD

quel horreur, en droit constitutionnel j'ai eu le droit au référendum, en droit administratif le préfet, droit commercial c'est le fonds de commerce et puis droit civil les lésions pour l'écrit et pour les oraux j'ai eu le droit en constitutionnel le gouvernement sujet vaste mais pas vache, en droit administratif les services déconcentrés de l'état, en commercial le loyer commercial et en civil la possession

Wahou quel programme en droit  

Pour moi la rentrée c'est demain, ca va etre bon de chausser les Basket !

bon courage viic, oui quel programme çà me fait peur même

Merci !

Mais non tkkkt MOTIVE !!!  

Viic34 tkt ça va le faire pis quand on aime ça passe tout seule même si parfois tu as le droit à des matières barbares comme Finances Publiques ou on te parle de chose que tu ne comprendras jamais xD

bien dit vûler j'aurais pas dit mieux

Je suis rentrée ce matin en L1 de Psycho mais j'avais seulement mes options d'anglais et socio aujourd'hui je suis encore pas mal perdue

c'est normal quand j'étais en L1 j'étais perdue aussi et après çà été mieux

Moi aussi j'ai des matières barbares vOler mdr

TRAINNING soit abdos pompes etc...   

ah ah tu es en quoi viic

je fais des etudes de danse en Hiphop !

Viic34 un jour moi aussi je ferais du sport xD Enfin je vais pas avoir le choix tu viens me coacher  

ChloeyDisney c'est normal au début mais tu vas vite prendre tes marques, dis toi que c'est comme le lycée mais en plus grand